Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse www.apuissance2.fr, est édité par :

A PUISSANCE DEUX (A Puissance 2)
Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901.

  • Siège social : 4 avenue de Fontainebleau, 94150 Rungis, France
  • SIREN : 395 245 269
  • SIRET : 395 245 269 00042
  • Numéro RNA : W913000032
  • Téléphone : 01 48 84 16 80
  • E-mail : bateau.ecole@apuissance2.fr
  • Directeur de la publication : Damien Rossignol

A Puissance 2 est un organisme associatif proposant des formations à la navigation de plaisance et aux métiers du domaine fluvial.

 

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

o2switch

  • Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • SIRET : 510 909 807 00032
  • Téléphone : 04 44 44 60 40
  • Site internet : www.o2switch.fr

 

3. Conception et réalisation

Le site internet a été conçu et réalisé par HIBEO, prestataire spécialisé dans la création et la maintenance de sites internet.

Site internet : www.hibeo.fr

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et contenus multimédias, est protégé par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.

Ces éléments appartiennent à A Puissance 2 ou à leurs titulaires respectifs, ou sont utilisés dans le cadre d’autorisations ou de droits d’utilisation appropriés.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou diffusion de tout ou partie des contenus du site, en dehors des exceptions prévues par la loi, nécessite l’autorisation préalable des titulaires des droits concernés.

Les marques et logos appartenant à des organismes, partenaires ou entreprises tierces demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

 

5. Informations et responsabilité

A Puissance 2 s’efforce de fournir sur son site des informations exactes, claires et régulièrement actualisées concernant ses activités, ses formations et leurs modalités d’organisation.

Toutefois, les informations publiées sont susceptibles d’évoluer, notamment les programmes, les dates de session, les tarifs et les conditions d’inscription.

Les informations présentées sur le site sont fournies à titre informatif et ne remplacent pas les documents contractuels remis lors de l’inscription à une formation.

En cas de doute ou pour obtenir des renseignements actualisés, les visiteurs sont invités à contacter directement A Puissance 2.

L’association ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une utilisation du site dans des conditions qui ne lui sont pas imputables, sous réserve des dispositions légales applicables.

 

6. Disponibilité du site

A Puissance 2 s’efforce d’assurer l’accessibilité de son site internet.

Des interruptions temporaires peuvent toutefois survenir, notamment dans le cadre d’opérations de maintenance, de mises à jour ou d’incidents techniques.

L’association ne garantit pas une disponibilité permanente et ininterrompue du site.

 

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes, notamment ceux d’organismes publics, de partenaires ou de services liés à la formation professionnelle.

A Puissance 2 ne contrôle pas le contenu de ces sites tiers et ne peut garantir leur disponibilité, leur exactitude ou leur actualisation.

La consultation de ces sites relève de la responsabilité de leurs éditeurs respectifs.

 

8. Protection des données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, A Puissance 2 peut être amenée à traiter des données personnelles, notamment lorsque les visiteurs utilisent le formulaire de contact.

Ces traitements sont réalisés conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les informations relatives aux données collectées, aux finalités des traitements, aux durées de conservation et aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

Pour toute question relative à leurs données personnelles, les utilisateurs peuvent contacter l’association à l’adresse suivante : bateau.ecole@apuissance2.fr.

 

9. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, ainsi que, selon les services activés, des traceurs soumis au consentement préalable des utilisateurs.

Les informations concernant leur utilisation et les modalités de gestion du consentement sont précisées dans la Politique de confidentialité et, le cas échéant, dans l’outil de gestion des cookies accessible sur le site.

 

10. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Tout différend relatif à l’utilisation du site relève des juridictions compétentes, conformément aux règles légales applicables.

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées afin de tenir compte de l’évolution du site, des activités de l’association ou de la réglementation en vigueur.

Dernière mise à jour : 4 novembre 2026.